- Consolidation en normes IFRS - Production comptable: Savoir produire les comptes consolidés en normes IFRS
- Etats financiers et annexes - Connaître le bilan, le compte de résultat, le tableau de flux, le tableau de variation des capitaux propres, les OCI, l'annexe
- Impôts en consolidation - Impôt différé, preuve d'impôt, intégration fiscale
- Normes IFRS - Normes internationales (IFRS)
Maîtriser dans un environnement complexe
Public visé
- Consolideurs
- Experts comptables, Commissaires aux comptes
- Responsables financiers, consolidation et comptables
- Utilisateurs des états financiers
1 jour
Formation preuve d’impôt
Pré-requis
Il est recommandé de maîtriser les principes relatifs à la comptabilisation des impôts différés, par exemple en ayant suivi la formation « Calcul et comptabilité des impôts différés [FHCCID]».
Calcul et comptabilité des impôts différés [FHCCID]
Maîtriser dans un environnement complexe
Objectifs
◗ Acquérir les principes permettant l’élaboration du tableau de la preuve d’impôt
◗ Auditer une preuve d’impôt
◗ Appréhender l’optimisation du taux d’imposition effectif dans un groupe international
Programme de la formation
◗ Rappel sur les impôts, philosophie de la preuve d’impôt et Taux Effectif d’Impôt
– Principe de comptabilisation des impôts différés
– Différences permanentes fiscales et de consolidation
– Méthodologie de la preuve d’impôt (tax proof)
– Les 3 sources d’écart
✔ APPLIQUER | Cas pratique : analyse des écarts entre résultat comptable et résultat fiscal
◗ Analyse de preuves d’impôt
– Les exigences d’IAS12
✔ COMPRENDRE | Revue des preuves d’impôt de groupes cotés
◗ Difficultés : impôts différés et instruments financiers
– Comparaison du traitement IFRS et du traitement fiscal
✔ COMPRENDRE | Tableau de synthèse par catégorie d’instruments financiers
◗ Détection d’erreurs
– Comment se servir de la preuve d’impôt pour détecter des erreurs ?
✔ APPLIQUER | Cas pratique de synthèse
◗ Construction du tableau de la preuve d’impôt
– Impacts des différences permanentes et consolidées
– Focus sur le régime mère-fille et les sociétés fiscalement transparentes
✔ APPLIQUER | Cas pratique : preuve d’impôt au niveau consolidé
– Analyse des déficits reportables
✔ APPLIQUER | Cas pratique : preuve d’impôt et sociétés en perte
– Crédit d’impôt, CVAE et impôts complémentaires
– Provisions pour positions fiscales incertaines (IFRIC 23)
– Opérations à taux spécifique
✔ APPLIQUER | Cas pratique : non-application du taux de droit commun
– Impact des filiales étrangères et problématique de la retenue à la source
✔ APPLIQUER | Cas pratique : preuve d’impôt internationale
– Traitement du report variable
✔ APPLIQUER | Cas pratique : crédits d’impôt et report variable dans la preuve d’impôt
Pourquoi choisir cette formation ?
Cette formation permet de maîtriser les principes du traitement des impôts différés et leur pratique à travers l’établissement du tableau de la preuve d’impôt. Elle offre un panorama détaillé des difficultés pratiques rencontrées lors de l’élaboration du tableau de la preuve d’impôt et des solutions correspondantes. Elle aborde, à l’aide d’exemples concrets, la problématique de l’optimisation du taux d’imposition effectif.
Méthode pédagogique et modalités d’évaluation
Avant : quiz d’auto-évaluation.
Pendant la session : chaque point abordé est accompagné d’exemples chiffrés tirés de la pratique et d’états financiers publiés. Les cas pratiques, quiz interactifs et échanges en cours de séance permettent de s’assurer de l’acquisition des connaissances.
Après : apports documentaires.
L’animateur est disponible pour répondre à toute question relevant de la formation.
Formations générales | FinHarmony Conseil & Formation
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Prix
1 295 € HT
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Jonathan C.
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